Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat

La présente norme s’applique au chocolat et aux produits de chocolat destinés à la consommation humaine
dont la liste figure à la Section 2. Le chocolat et les produits de chocolat doivent être préparés à partir de cacao
et matières provenant du cacao avec des sucres et peuvent contenir des édulcorants, des produits laitiers,
des substances aromatisantes et d’autres ingrédients alimentaires.

Chocolat est le nom générique donné aux produits homogènes conformes aux descriptions ci-dessous et
récapitulées dans le tableau 1. Le chocolat est obtenu par un procédé approprié de fabrication à partir de
matières provenant du cacao et pouvant être combinées avec des produits laitiers, des sucres et/ou des
édulcorants, et autres additifs dont la liste se trouve en section 3 de la présente norme. D’autres produits
comestibles, à l’exclusion des farines et amidons ajoutés (sauf pour les produits mentionnés aux sections
2.1.1.1 et 2.1.1.2 de la présente norme), et des graisses animales autres que la matière grasse laitière,
peuvent être ajoutés pour obtenir divers produits de chocolat. Ces ajouts en combinaison ne doivent pas
dépasser 40 pour cent du poids total du produit fini, sous réserve des dispositions concernant l’étiquetage
figurant à la section 5.

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